Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

Appellations d'origine, À la une, Environnement

Changement climatique – nouvelle réglementation vitivinicole dans le monde

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tdl 10 minutes Il est indéniable qu’en quelques décennies, le changement climatique a pris une place centrale au sein de la politique mondiale. En réponse à ces événements, le droit se doit de s’adapter pour s’inscrire dans la réalité pratique.

Focus, Droit rural

SAFER : prix de l’hectare en Champagne

Le rapport 2021 de la SAFER est paru récemment et présente une légère baisse du prix de l'hectare en appellation Champagne pour l'année 2021. L'article de Sophie Claeys présente ces évolution de prix.

Voir l'article sur La Champagne de Sophie Claeys.

À la une, Vente d'alcool, Focus

Licence et débit de boisson

Le ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique vient de publier un guide assez complet de l'obtention des licences pour les débits de boisson.

Voir l'article sur le site du ministère.

Indications géographiques, Droit rural

Vers une réserve des vins en IGP du Sud-Est

Les aléas du changement climatique ont fait peser sur les vins du Sud-Est des aléas en matière de récolte. Afin d'assurer une certaine pérennité dans la production, s'est posé la question de la nécessité de mettre en place une réserve, pensée par le biais de la commercialisation.

Voir l'article sur vitisphère.

Appellations d'origine

Les crus bourgeois du Médoc contestés

De la même manière que pour le bordelais, les crus bourgeois du Médoc ont été contestés sur le sujet de l'impartialité du jury.

Voir l'article sur vitisphère.

À la une, Propriété intellectuelle

INAO – rapport d’activité 2021

Le rapport de l'INAO pour l'année 2021 vient de paraître et présente l'organisme et insiste notamment sur les signes officiels de la qualité et de l'origine.

Voir le rapport ici.

Environnement

Les vignobles du sud s’adaptent au changement climatique

L'impact du changement climatique sur la viticulture se faire sentir plus fortement d'année en année, obligeant les producteurs à s'adapter, surtout dans le sud de la France.

Voir l'article sur Novethic.

Environnement

La Champagne et la gestion de l’eau

Depuis plus de 20 ans, la Champagne a accéléré les processus de contrôle et de gestion de l'eau pour le cycle de la vigne. Il est l'heure de faire le bilan de deux décennies d'efforts.

Voir l'article sur Terre de Vins.

À la une, Focus

Spécialité traditionnelle garantie : un signe de qualité peu connu et peu utilisé

Dans la grande famille des signes de qualité, il en est au moins un qui mériterait d'être mieux connu tant du public que des producteurs : la spécialité traditionnelle garantie (STG), qui vise la production traditionnelle du mode de production des produits.

Voir l'article sur le site du ministère de l'Agriculture.

Propriété intellectuelle

Monopole d’exploitation et propriété intellectuelle

Face au monde complexe de la propriété intellectuelle, l'INPI propose de passer au crible deux notions sensiblement similaires : le brevet et le certificat d'utilité.

Voir l'article sur l'INPI.

Environnement

Champagne adapts itself looking toward 2050

The last couple of years posed some problems for the wine industry in Champagne, linked mainly to the impact of climate change. In order to anticipate such issues, the whole sector is adaptating.

Read more on Decanter.

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