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UFR Droit et Science politique - Université de Reims

Obligations techniques, À la une, Focus

La Champagne en crise dans les années 1930

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tdl 13 minutes Au cours de sa longue et dense histoire jusqu’à nos jours, la Champagne a connu bien des épisodes périlleux, des périodes dépressives et quelques crises intenses de diverses natures. Elle s’en est toujours relevée. La crise qui a sévi dans les années 1930 fut sans doute la plus intense. Confrontés aux pires difficultés, vignerons et négociants se sont réunis autour de l’appellation Champagne, leur patrimoine commun, et ils ont recherché ensemble les mesures à mettre en œuvre pour sortir de cette crise. Il en est résulté une impulsion dans la construction interprofessionnelle et un approfondissement du statut de l’appellation.

Mesures exceptionnelles

Une importation exclusive en outre-mer sanctionnée

L'Autorité de la concurrence vient de faire paraître un communiqué indiquant qu'elle a sanctionné la société Cattier pour avoir mis en place une exclusivité d’importation sur la distribution de ses champagnes à La Réunion.

Voir l'article sur le site de l'Autorité de la concurrence.

À la une, Droit des entreprises

Prise en charge des coûts fixes, compte épargne-temps et cyberattaques

Le dernier numéro de Bercy Infos Entreprises est sorti et il traite notamment de l'extension du dispositif de prise en charge des coûts fixes, de la protection des entreprises contre les cyberattaques et du compte épargne-temps.

Voir Bercy Infos Entreprises.

Appellations d'origine

La protection de l’appellation Margaux, une opération croustillante

Le droit à l'appellation doit être protégé farouchement contre de nombreuses atteintes. Cela va jusqu'aux produits qui n'ont pas de similarité avec le produit de l'appellation comme le montre cette affaire de l'AOC Margaux.

Voir l'article sur vitisphère.

Environnement, Ouvrages

Quelle adaptation pour la filière Champagne suite aux rapports du GIEC ?

Telle est la question qui a été posée à Arnaud Descôtes, directeur qualité et développement durable au sein du Comité Champagne.
Cette interrogation est partagée par Jérémy Cukierman, Hervé Quénol et Michelle Bouffard, plus largement, en ce qui concerne le vin. Ils y répondent dans leur ouvrage : Quel vin pour demain ?

Voir l'interview d'Arnaud Descôtes sur Franceinfo.

Voir l'article sur "Quel vin pour demain ? Le vin face au défis climatiques", sur vitisphère.

Vente d'alcool

Les difficultés de transports liés à la crise sanitaire

La crise sanitaire a un impact particulièrement notable sur le transport des marchandises à travers le monde. Il semble que ces dernières semaines, les chaînes logistiques se rapprochent de plus en plus du point de rupture.

Voir l'article sur vitisphère.

À la une, Droit des entreprises

Aide à l’embauche, recherche et développement et économie circulaire

Le dernier numéro de Bercy Infos Entreprises est sorti et traite notamment de la mise en place d'une aide exceptionnelle à l'embauche, de l'aide financière pour les personnels de R&D et d'un appel à projet pour le recyclage.

Voir Bercy Infos Entreprises.

Appellations d'origine

La délicate utilisation de produits bénéficiant d’une appellation d’origine

Florence Chapin, du cabinet Novagraaf a récemment mis en ligne un article très intéressant, qui reprend en détail les précautions à respecter pour utiliser un produit sous appellation d'origine dans un autre produit.

Voir l'article sur le site de Novagraaf.

Appellations d'origine, Droit des marques

Point d’actualité en droit des marques

Viti-mark nous propose à nouveau un rapide rappel des jurisprudences récentes en droit des marques ayant un impact sur les marques et appellations vitivinicoles. Au programme : les arrêts Champanillo, Gorgonzola blue, et l'affaire Pétrus en Chine.

Voir les arrêts sur viti-mark.info.

À la une, Droit des entreprises

Soutien aux indépendants, mutuelle santé et boutique en ligne

Le dernier numéro de Bercy Infos Entreprises est sorti et traite notamment des mesures de soutien mises en place pour les indépendants, de l'aide à la réalisation de e-commerce et de l'obligation de la mise en place d'une mutuelle santé.

Voir Bercy Infos Entreprises.

Oenotourisme

Œnotourisme : les vignobles du Roussillon

Miss Vicky Wine nous propose, le temps d'un article, de nous éloigner du droit vitivinicole pour découvrir en quelques lignes les richesses du vignoble du Roussillon.

Voir l'article sur toutlevin.com

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