Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

Appellations d'origine, À la une, Environnement

Changement climatique – nouvelle réglementation vitivinicole dans le monde

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tdl 10 minutes Il est indéniable qu’en quelques décennies, le changement climatique a pris une place centrale au sein de la politique mondiale. En réponse à ces événements, le droit se doit de s’adapter pour s’inscrire dans la réalité pratique.

Environnement

Les vignobles du sud s’adaptent au changement climatique

L'impact du changement climatique sur la viticulture se faire sentir plus fortement d'année en année, obligeant les producteurs à s'adapter, surtout dans le sud de la France.

Voir l'article sur Novethic.

Environnement

La Champagne et la gestion de l’eau

Depuis plus de 20 ans, la Champagne a accéléré les processus de contrôle et de gestion de l'eau pour le cycle de la vigne. Il est l'heure de faire le bilan de deux décennies d'efforts.

Voir l'article sur Terre de Vins.

À la une, Focus

Spécialité traditionnelle garantie : un signe de qualité peu connu et peu utilisé

Dans la grande famille des signes de qualité, il en est au moins un qui mériterait d'être mieux connu tant du public que des producteurs : la spécialité traditionnelle garantie (STG), qui vise la production traditionnelle du mode de production des produits.

Voir l'article sur le site du ministère de l'Agriculture.

Propriété intellectuelle

Monopole d’exploitation et propriété intellectuelle

Face au monde complexe de la propriété intellectuelle, l'INPI propose de passer au crible deux notions sensiblement similaires : le brevet et le certificat d'utilité.

Voir l'article sur l'INPI.

Environnement

Champagne adapts itself looking toward 2050

The last couple of years posed some problems for the wine industry in Champagne, linked mainly to the impact of climate change. In order to anticipate such issues, the whole sector is adaptating.

Read more on Decanter.

Indications géographiques, Droit européen

Indications géographiques : vers une extension de la définition ?

La question est posée par la Commission européenne qui étudie la possibilité d'ouvrir la qualification d'indication géographique à des produits qui ne sont pas alimentaires. Les producteurs du Savon de Marseille sont les premiers concernés par cette hypothèse.

Voir l'article sur France 3 Régions.

Droit des marques, Droit international

La protection internationale des marques continue de s’étendre

Le Chili est le dernier pays en date à rejoindre le système de Madrid d'Enregistrement International des Marques. Ceci signifie que la protection accordée par le système de Madrid est aussi effectif au Chili.

Voir l'article sur Novagraaf.

À la une, Droit européen, Étiquetage

Liste des ingrédients sur les étiquettes de Champagne

Faisant suite aux dispositions de la nouvelle PAC, le Comité Champagne a mis en place un document explicatif sur l'obligation d'étiquetage des ingrédients et les déclarations nutritionnelles sur les bouteilles de Champagne.

Voir de le document du CIVC.

Étiquetage

Les vins sous DGC pourront utiliser le terme « cru »

La catégorie des vins sous Dénominations Géographiques Complémentaires (DGC), moins connus du grand public, vont pouvoir prétendre à l'utilisation d'un nouveau terme sur l'étiquette des bouteilles : le mot "cru". Cette avancée de l'INAO tend à permettre une meilleure reconnaissance aux DGC les plus renommées.

Voir l'article sur Terre de Vins.

Voir l'article sur vitisphère.

Environnement

La résilience face au changement climatique

La question du changement climatiques est majeure pour la filière vin et les méthodes d'adaptations entraînent de longues réflexions. Pour avancer, une mise en perspective des chantiers de demain ainsi que des innovations à mettre en place sont toujours bienvenues.

Voir les 6 chantier à mettre en place sur Terre-net.

Voir les 5 innovations pour réduire l'utilisation de l'eau sur vitisphère.

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