Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

Obligations techniques, À la une, Focus

La Champagne en crise dans les années 1930

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tdl 13 minutes Au cours de sa longue et dense histoire jusqu’à nos jours, la Champagne a connu bien des épisodes périlleux, des périodes dépressives et quelques crises intenses de diverses natures. Elle s’en est toujours relevée. La crise qui a sévi dans les années 1930 fut sans doute la plus intense. Confrontés aux pires difficultés, vignerons et négociants se sont réunis autour de l’appellation Champagne, leur patrimoine commun, et ils ont recherché ensemble les mesures à mettre en œuvre pour sortir de cette crise. Il en est résulté une impulsion dans la construction interprofessionnelle et un approfondissement du statut de l’appellation.

Appellations d'origine, Focus

Rappel sur les AOP et AOC

Les notions d'appellation d'origines contrôlées et d'appellation d'origine protégées sont bien connues de juriste en droit du vin. Mais un petit rappel historique et en chiffre n'est jamais bien mauvais.

Voir l'article sur challenges.

Vente d'alcool

Un rebond des exportations de vins et spiritueux

Le contexte sanitaire et la conjoncture économique et douanière ont fortement impacté les exportations de vins et spiritueux au cours de l'année 2020. Heureusement, le premier semestre de l'année 2021 est suffisamment positif pour redonner de la vigueur et confiance à la filière.

Voir les chiffres des exportations de la FEVS.

Appellations d'origine, Droit européen

Le Champagne l’emporte sur Champanillo

L'affaire est connue de juristes en droit du vin et des étudiants : une chaîne de bars à tapas espagnols dénommée "Champanillo" s'est vue reprochée par le Comité Champagne de porter atteinte à l'appellation.
La Cour de Justice de l'Union européenne vient de rendre un arrêt donnant raison au Comité Champagne, et renforce encore la protection accordée aux AOP européennes.

Voir l'article sur LachampagnedeSophieClaeys.

Voir l'arrêt C-783/19 du 9 septembre 2019.

À la une, Droit des entreprises

Prêts participatifs, transformation numérique et activité partielle de longue durée

Le dernier Bercy Infos Entreprises vient de sortir et traite notamment de la transformation numérique de entreprises, de nouveaux prêts de financement à long terme pour les PME et de l'aide à la transformation numérique.

Voir Bercy Infos Entreprises.

Vente d'alcool

Le rebond des exportations de Champagne vers les États-Unis

La taxe Trump à destination des vins français avait porté un coup aux exportations de Champagne vers les États-Unis. L'élection du président Biden a donc été une lueur d'espoir pour les acteurs de la filière. Cette lueur s'est embrasée lors de l'annonce de la suspension de la taxe Trump pour une durée de 5 ans.

Voir l'article sur vitisphere.

Droit rural

L’interprofession des vins du Languedoc face à la justice

C'est pour une affaire d'assemblée générale non représentative que l'interprofession des vins du Languedoc, le CIVL va devoir se présenter devant la justice.

Voir l'article sur vitisphere.

Mesures exceptionnelles

L’irrigation de la vigne

Avec les conséquences déjà palpables du changement climatique, il est toujours utile de refaire un point sur la pratique de l'irrigation. Un article de Tout le vin examine cette pratique.

Voir l'article sur toutlevin.com

Focus

Le cas du « vin sans alcool »

La tendance du "vin" désalcoolisé se développe de plus en plus en Europe. Ce procédé d'évaporation de l'alcool contenu dans un vin déjà peu alcoolisé est encadré juridiquement. Trois fois vin fait un tour d'horizon de cette législation et du procédé d'obtention de cette boisson.

Voir l'article sur trois fois vin.

Appellations d'origine, Indications géographiques

Les nouvelles définitions des AO et IG de l’OIV

L'OIV poursuit son travail de définition et de promotion des appellations d'origine et indications géographiques à un niveau international. À l'issu de leur dernière assemblée générale, l'OIV a modifié ses définitions des AO et IG, en prenant en compte les notions de réputation et de protection par les autorités nationales.

Voir l'article sur le site de l'OIV.

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